Mentions Légales1. Présentation de l'Association
Nom de l'association : Association pour l'art et la solidarité
Statut juridique : Association monégasque
Siège social : 2 avenue des citronniers, Le Mirabeau, 98000 Principauté de Monaco
Email : apasall@apasmc.org
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‍2. Directeur de la publication
‍Nom : Nathalie LOZANO
Fonction : Secrétaire Générale
Contact : apasall@apasmc.org
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‍3. Hébergeur du site
‍Nom de l'hébergeur : Webflow
Adresse : 398 11th Street, 2nd FloorCA 94103 San Francisco
Mail : contact@webflow.com
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‍4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site https://www.apas.org, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès écrit de l'association.
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‍5. Protection des données personnelles
‍L'association s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via son site web. Conformément à la réglementation en vigueur à Monaco, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter apasall@apasmc.org.
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‍6. Responsabilité
‍L'association met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et actualisées sur son site web. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
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‍7. Liens hypertextes
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‍8. Droit applicable
‍Les présentes mentions légales sont régies par le droit monégasque. En cas de litige, les tribunaux de Monaco seront seuls compétents.
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‍9. Contact
‍Pour toute question relative aux mentions légales, veuillez contacter : apasall@apasmc.org